SEBASTIAN INTERNATIONAL, INC. Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie
Numéro de dépôt :
1401532
Date de dépôt :
01/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/2017
Présentation de la marque S
Déposée le 1 avril 1987 par la société SEBASTIAN INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « S »
Le déposant est la société SEBASTIAN INTERNATIONAL domicilié(e) 6109 De Soto Avenue Woodlands Hills,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2341023) - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2341023) - 75004 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEBASTIAN INTERNATIONAL, INC. Société organisée sous les lois de l'Etat de Californie - 6109 De Soto Avenue Woodlands Hills,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2341023) - États-Unis
BLETRY & Associés - 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2341023) - 75004 - France
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2007 n°2341023 - Publication au BOPI 2007-05-11
Renouvellement sans limitation n°2080359 - Publication au BOPI 1997-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36
Inscription le 9 décembre 1996 - Changement d'adresse n°209748 - Publication au BOPI 1996-12-09
Inscription le 6 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501383 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06
Lunettes, notamment lunettes de soleil.Séchoirs à cheveux électriques. Horlogerie et instruments chronométriques, notamment montres.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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